- Circulaire - Grilles horaires spécifiques - Procédure d'approbation - Application de l'article 3 du décret du 27 février 2003 - Années académiques 2003-2004 et suivantes

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
27403
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Date d'édition
N° imprimerie
476
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2003 au 30/06/2044
A partir du 01/09/2004 [et suivantes]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale et de la Recherche scie - Françoise DUPUIS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
HE
Est modifié par

-

Est abrogé par
36391 [31/05/2011]
Circulaire - Grilles horaires spécifiques des Hautes Ecoles - Procédure d'approbation - Application de l'article 3 du décret du 2 juin 2006 établissant les grades académiques dans les Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française et fixant les grilles d'horaires minimales
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
27667 [27/02/2003]
Décret établissant les grades académiques délivrés par les hautes écoles organisées ou subventionnées par la Communauté française et fixant les grilles horaires minimales
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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