- Circulaire - Instituts Supérieurs d'Architecture - Année académique 2004-2005 - Calendrier
Document n°
28663
Date d'édition
N° imprimerie
830
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2004
au 30/06/2005
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale et de la Recherche scie
-
Françoise DUPUIS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Sup.
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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