- Circulaire relative aux dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations - Année académique 2003-2004

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
28665
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Date d'édition
N° imprimerie
832
Référence
DR/03-2004/RS.G/ChK/OB
Validité
A partir du 01/09/2003 au 30/06/2004
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale et de la Recherche scie - Françoise DUPUIS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
HE
Est modifié par

-

Est abrogé par
37195 [13/06/2012]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Minerval - Droit d'inscription - Délibérations - Rentrées académiques - Enseignement de promotion sociale [abroge 76 circulaires]
Modifie

-

Abroge

-

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