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07/07/2003 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Hautes Ecoles - Année académique 2003-2004
11/06/2003 - Circulaire - Enseignement supérieur artistique - Calendrier de l'année académique 2003-2004
03/06/2003 - Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Inscription et Enregistrement dans les Universités et les Hautes Ecoles - Année académique 2003-2004
26/05/2003 - Circulaire - Enseignement supérieur artistique - Année académique 2003-2004 - Minerval - Droit d'inscription - Année scolaire 2003-2004
21/05/2003 - Circulaire relative aux dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations - Année académique 2002-2003
21/05/2003 - Circulaire - Procédure de programmation dans les Hautes Ecoles - Années académiques 2004-2005 et suivantes
05/05/2003 - Circulaire - Instituts Supérieurs d'Architecture - Année académique 2003-2004 - Calendrier
13/03/2003 - Circulaire - Hautes Ecoles et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval - Année académique 2003-2004
03/03/2003 - Circulaire - Grilles horaires spécifiques - Procédure d'approbation - Application de l'article 3 du décret du 27 février 2003 - Années académiques 2003-2004 et suivantes
10/09/2002 - Circulaire - Ecoles supérieures des Arts. Année académique 2002-2003. Introduction des demandes d'équivalences des titres d'études étrangers
29/07/2002 - Circulaire - Recommandations annuelles : Année académique 2002-2003
17/07/2002 - Circulaire 345 - Circulaire explicative relative au décret définissant le CAPAES - Année académique 2002-2003
04/07/2002 - Circulaire - Instituts Supérieurs d'Architecture - Année académique 2002-2003 - Calendrier
19/06/2002 - Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Inscription et Enregistrement dans les Universités et les Hautes Ecoles - Année académique 2002-2003
30/04/2002 - Circulaire - Hautes Ecoles et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval - Année académique 2002-2003
19/04/2002 - Circulaire relative aux dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations - Année académique 2001/2002
30/05/2001 - Circulaire - Hautes Ecoles - Année académique 2001-2002 - Calendrier - (Rectificatif de la Circulaire du 14/04/01)
15/04/2001 - Circulaire - Hautes Ecoles - Année académique 2001-2002 - Calendrier
22/07/1999 - Circulaire de rentrée - 1. Accès à l'enseignement supérieur organisé dans les Hautes Ecoles - 2. Financement et droits d'inscription - Année académique 1999-2000
29/05/1995 - Circulaire - Versement tardif du minerval - Année académique 1994/1995
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