- Circulaire - Instituts Supérieurs d'Architecture - Année académique 2002-2003 - Calendrier
Document n°
26809
Date d'édition
N° imprimerie
338
Référence
ARCH./07-02
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale et de la Recherche scie
-
Françoise DUPUIS
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Sup
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
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Thèmes
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