13/07/2007 - Circulaire 2816 - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement de promotion sociale
12/06/2007 - Circulaire - Conseil de recours contre les décisions de refus d'octroi du Certificat d'Etudes de base au terme de l'enseignement primaire
03/04/2007 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Rappel de certaines dispositions essentielles en matière de sécurité
23/03/2007 - Circulaire 1810 - Congé pour l'exercice d'un mandat politique de bourgmestre, d'échevin, de conseiller communal, de président du conseil de l'aide sociale, de membre du conseil de l'aide sociale, de conseiller provincial ou de membre de la députation permanente d'un conseil provincial - Remplace la circulaire n° 1703 du 18 décembre 2006
18/12/2006 - Circulaire 1703 - Congé pour l'exercice d'un mandat politique de bourgmestre, d'échevin, de conseiller communal, de président du conseil de l'aide sociale, de membre du conseil de l'aide sociale ou de conseiller provincial
07/11/2006 - Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation
19/07/2006 - Circulaire 1551 - Guide de la procédure pour la mise en application de la loi du 11 juin 2002 relative à la protection contre la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail
28/06/2006 - Circulaire 1523 - Du Conseil de classe et de son fonctionnement (Siège de la matière : articles 32 et 80 du décret du 3 mars 2004) (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 5bis)
07/12/2005 - Circulaire - Formation, information et documentation des Conseillers en prévention locaux
07/12/2005 - Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation
07/06/2005 - Circulaire - Du conseil de classe et de son fonctionnement (Siège de la matière : articles 32 et 80 du décret du 3 mars 2004) (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n°5bis)
15/10/2004 - Circulaire - Mise en congé politique de plein droit à temps plein en vue de l'exercice de leur mandat des membres du conseil ou du Gouvernement de la Communauté française
02/09/2004 - Circulaire - Formation de base des conseillers en prévention
13/07/2004 - Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°5bis : Du Conseil de classe et de son fonctionnement
09/02/2004 - Circulaire - Conseil de participation - Renouvellement de la réprésentation des parents et des élèves
15/12/2003 - Circulaire - Conseil de participation - Renouvellement de la représentation parentale
27/11/2003 - Circulaire - Renouvellement de la représentation parentale au sein des Conseils de Participation - Erratum à la circulaire du 13 novembre 2003 n° 182
27/11/2003 - Circulaire - Conseil de participation et projet d'établissement
13/11/2003 - Circulaire - Renouvellement de la représentation parentale au sein des Conseils de Participation
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