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25/01/2002 - Circulaire - Opération "A Table les Cartables" Cahier technique "Pour une alimentation "santé" à l'école fondamentale (Bases pour l'établissement d'un cahier des charges)
17/07/2000 - Circulaire - Rôle de l'Office de la Naissance et de l'Enfance (O.N.E.) dans les activités scolaires et extra-scolaires des écoles fondamentales - Circulaire n° 17
27/08/1997 - Circulaire - Dispositions réglementaires consécutives à l'entrée en vigueur du Décret du 24 juillet 1997 qui définit les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organise les structures propres à les atteindre dans les domaines des inscriptions, des exclusions, des absences injustifiées, des sanctions disciplinaires et de la gratuité de l'enseignement, et concernant l'enseignement subventionné par la Communauté française
27/08/1997 - Circulaire - Des inscriptions, des exclusions, des absences injustifiées, de la gratuité - Actualisation des dispositions réglementaires consécutives à l'entrée en vigueur du décret du 24 juillet 1997 définissant "les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre [La présente circulaire abroge toutes les circulaires antérieures sur ces sujets (Communauté française)]
30/09/1991 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [cette circulaire abroge la circulaire du 01/12/1989]
08/08/1991 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1991 - Année scolaire 1991-1992
30/08/1990 - Circulaire - Transports scolaires - Directives aux écoles - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990 [REF. : RG/JG/11]
06/08/1990 - Circulaire - Circulaire n°25 relative aux transports scolaires [Enseignement spécial, fondamental et secondaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 1990-1991 - Volume 2] - 1ère année d'observation dans l'enseignement spécial - Disposition spéciale à titre expérimental pour l'année scolaire 1990-1991 - Règle de l'école la plus proche [REF. : VIII/ORG./90-91/25]
01/08/1990 - Circulaire - Enseignement maternel et primaire - Circulaires pour l'année 1990-1991 - VOLUME II - Apprentissage d'une seconde langue dans l'Enseignement fondamental : 1. Enquête menée dans l'école primaire - 2. Circulaire ministérielle n° 11 - Echange linguistisque entre classes primaires des trois communautés du pays - 3. Rapport de la commission "Seconde Langue" (CSL) - 4. Circulaire ministérielle n°12 - Organisation du cours de seconde langue dans l'enseignement primaire - 5. Circulaire ministérielle n°13 - Echanges intercommunautaires d'enseignants de seconde langue (L2) - 6. Circulaire ministérielle n°14 - Nouvelles mesures tendant à favoriser l'apprentissage d'une seconde langue - 7. Informations complémentaires - Programmes - Documents
01/06/1987 - Circulaire - L'éducation physique à l'école primaire
07/08/1985 - Circulaire - Formation continuée des enseignants des écoles primaires et maternelles subventionnées
11/01/1960 - Circulaire n° 3/60 - Ecoles primaires et gardiennes autonomes de l'Etat [Réf. : n° 3/60]
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