Circulaires

12/07/2004 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-sociale dans l'enseignement à horaire réduit - Année scolaire 2004-2005

24/06/2004 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2004-2005 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance

24/05/2004 - Circulaire 866 - Directives pour l'année scolaire 2004-2005 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice

28/04/2004 - Circulaire - Application du décret du 13 juillet 1998 - Encadrement : Année scolaire 2004-2005

10/03/2004 - Circulaire - Encadrement organique - Année scolaire 2004-2005

09/01/2004 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2004-2005

15/12/2003 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2003-2004 - Organisation, structures, encadrement

30/09/2003 - Circulaire du 3 juin 2003 - Directives pour l'année scolaire 2003-2004 : Organisation, structures, encadrement - Erratum

19/09/2003 - Circulaire - Application du décret du 13 juillet 1998 - Encadrement : Année scolaire 2003-2004

18/09/2003 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-sociale dans l'enseignement secondaire en alternance - Année scolaire 2003-2004

16/09/2003 - Circulaire - Application du décret du 13 juillet 1998 - Encadrement : Année scolaire 2003-2004

03/06/2003 - Circulaire - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Directives pour l'année scolaire 2003-2004 - Organisation, structures, encadrement

24/04/2003 - Circulaire - Application du décret du 13 juillet 1998 - Encadrement : Année scolaire 2003-2004

15/04/2003 - Circulaire - Encadrement organique - Année scolaire 2003-2004

09/12/2002 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2003-2004

18/06/2002 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-social dans l'enseignement à horaire réduit

28/05/2002 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2002-2003 - Organisation, structures, encadrement (modifications)

02/05/2002 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2002-2003 - Organisation, structures, encadrement

30/04/2002 - Circulaire - Encadrement organique - Décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire et modifiant la réglementation de l'enseignement, art. 26 à 48 - Année scolaire 2002-2003 - Volume 1A - Circulaire n° 98

23/04/2002 - Circulaire - Décret du 13 juillet 1998 : Encadrement pour septembre 2002