- Circulaire 1168 - Mesures relatives à l'amélioration de l'encadrement dans l'enseignement maternel et primaire, d'application au 1er septembre 2005

Document n°
29759
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Date d'édition
N° imprimerie
1168
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2005 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre-Présidente - Enseignement
Nom du gestionnaire
CABINET DE LA MINISTRE-PRÉSIDENTE
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre-Président(e) - Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie ARENA
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fondamental et maternel ordinaire
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes
37568 [26/06/2012]
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Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
38724 [08/07/2013]
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