- Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2005-2006. Organisation, structures, encadrement

Document n°
31188
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Date d'édition
N° imprimerie
1142
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2005 au 30/06/2006 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
JM CRABBE (02/690 84 48) - M. MAGERAT 8451 - JM THERER 8453 - F. ROOS 8461
Signataire(s)
Ministre - Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie ARENA
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Secondaire
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
28875 [24/05/2004]
Circulaire 866 - Directives pour l'année scolaire 2004-2005 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
Type : Abrogation
28907 [29/06/2004]
Circulaire - Précision concernant la circulaire relative aux directives pour l'année scolaire 2004-2005 pour l'enseignement secondaire de plein exercice (Période du 01 septembre 2004 au 31 août 2005)
Type : Abrogation
29200 [18/10/2004]
Circulaire relative aux directives pour l'année scolaire 2004-2005 pour l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Erratum
Type : Abrogation
29373 [04/01/2005]
Circulaire - Populations scolaires à prendre en compte pour l'ensemble des opérations de comptage au 15 janvier 2005 : financement de la Communauté française, encadrement normes, dotations et subventions de fonctionnement
Type : Abrogation
Textes de référence
2252 [19/07/1971]
Loi relative à la structure générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire
4329 [30/07/1963]
Loi concernant le régime linguistique dans l'enseignement
7666 [02/07/1982]
Arrêté royal n° 49 relatif aux normes de création, de maintien et de dédoublement et au calcul de crédit d'heures de l'enseignement secondaire de type I, concernant la fusion d'établissements ainsi que certains emplois du personnel des établissements d'enseignement secondaire de plein exercice de type I et de type II
10450 [29/06/1984]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
17262 [31/08/1992]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française exécutant le décret du 29 juillet 1992 portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
17629 [14/06/1993]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
30001 [23/09/2005]
Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2005-2006 dans l'enseignement secondaire ordinaire de la Communauté française. Modification de la Circulaire n° 1138 du 02 juin 2005
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