- Circulaire - Application du décret du 13 juillet 1998 - Encadrement : Année scolaire 2004-2005

Document n° 28662

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833
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LAH/CIL/CR
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Validité
A partir du 01/09/2004 au 30/06/2005
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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence
22229 [13/07/1998]
Décret portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire et modifiant la réglementation de l'enseignement
Textes dépendants
Textes connexes
26614 [23/04/2002]
Circulaire - Décret du 13 juillet 1998 : Encadrement pour septembre 2002
28369 [13/01/2004]
Circulaire - Application du décret du 13 juillet 1998 - Comptage du 15 janvier 2004
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Service général de l’enseignement fondamental et de l’enseignement spécial
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
Christine RENARD (02/210 56 94)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à - Jean-Marc NOLLET
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND ORD
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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