- Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année 2006-2007
Document n°
30188
Date d'édition
N° imprimerie
1304
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2006
au 30/06/2007
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
Philippe PLUN (02/690 84 63) - JM CRABBE (84 48) - M. DURY (84 55)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Sec (PE/Ord) / Tous services
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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