2390 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
24/07/1998 - Circulaire - Attribution des prestations dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécial
15/12/1997 - Circulaire - Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés tant au personnel enseignant qu'aux personnels administratif, de maîtrise, gens de métier et de service installés dans les établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - En annexe : avis du 27 octobre 1997 relatif à la représentativité d'organisations syndicales dans certains comités de secteur - Nouvelle liste des organisations syndicales qui sont représentatives pour siéger dans les comités de secteur V, VI, IX, X, et XIX ainsi que dans les comités de concertation correspondants (liste visée aux articles 62 et 63, alinéa 3, de l'arrêté royal du 28 septembre 1984 portant exécution de la loi du 19 décembre 1974 organisant les relations entre les autorités publiques et les syndicats des agents relevant de ces autorités) M.B. 18-11-97
17/11/1995 - Circulaire - a) Modification de l'annexe n° 7/07 relative au document de paiement des membres du personnel temporaire de l'enseignement préscolaire et primaire, cf. circulaire n° 7, volume 1, des circulaires pour l'année scolaire 1995-1996, du 7 juin 1995 b) Modification des formulaires relatifs aux absences pour cause de maladie, cf. circulaire réf. 17/70/1919T/YC du 3/10/95; c) Rappel des dispositions de l'arrêté du 28 février 1994 du Gouvernement de la Communauté française relatives au contrôle des absences des membres du personnel enseignant, cf. circulaire MM/JK/95/88 du 01/09/95
26/10/1995 - Circulaire - Contrôle pour maladie - Listings de Med Consult
06/06/1995 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Adaptation de la circulaire PS 276/93 du 23 septembre 1993 relative aux modalités de rémunération des membres du personnel (stricte application à partir de l'année scolaire 1995 - 1996)
23/09/1993 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Modalités de rémunération des membres du personnel
28/07/1993 - Circulaire - Enseignement secondaire à horaire réduit
22/07/1993 - Circulaire - Rappel de quelques règles relatives aux attributions dans l'Enseignement secondaire ordinaire et spécial
15/06/1993 - Circulaire - Personnel paramédical fonctionnant pendant la journée scolaire - Année scolaire 1993-1994
14/06/1993 - Circulaire - Personnel directeur et enseignant - Fonctions de promotion - Emplois vacants - Mutation
03/02/1993 - Circulaire - Personnel directeur et enseignant - Emplois de recrutement vacants
03/02/1993 - Circulaire - Personne directeur et enseignant et personnel auxiliaire d'éducation - Emplois de recrutement vacants
03/02/1993 - Circulaire - Personnel directeur et enseignant - Personnel auxiliaire d'éducation - Emplois vacants
15/12/1992 - Circulaire - Appel aux candidats - Personnel directeur et enseignant - Personnel auxiliaire d'éducation
07/12/1992 - Circulaire - Personnel directeur et enseignant de la Communauté française - Fonctions de promotion - Appel aux candidats
03/11/1992 - Circulaire PS 260/92 - Enseignement de Promotion Sociale : Recrutement d'experts dans l'Enseignement de Promotion Sociale de régime 1
18/05/1992 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale : Modalités de rémunération des membres du personnel non chargés de cours des établissements d'enseignement de promotion sociale dont les emplois sont créés et maintenus sur base de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 27 décembre 1991 relatif aux fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale
11/05/1992 - Circulaire - Introduction de projets de formation continuée dans l'enseignement fondamental ordinaire
08/08/1991 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1991 - Année scolaire 1991-1992
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice