- Circulaire - Rappel de quelques règles relatives aux attributions dans l'Enseignement secondaire ordinaire et spécial
Document n°
17650
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
B/93/6
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Min. de l'Education, de la Recherche et de la Formation - DG des Personnels, des Statuts de l'Organisation administrative et de l'Enseignement spécial - DG de l'Enseignement secondaire
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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» Personnel directeur et enseignant
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