24/10/2003 - Circulaire - Formation continuée des membres du personnel de l'enseignement spécial fondamental et secondaire subventionné par la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004 - Volume 2 : Circulaire 22)
23/10/2003 - Circulaire - Information des membres du personnel des établissements scolaires au sujet des droits des victimes d'actes de violence
08/10/2003 - Circulaire - Enseignement obligatoire organisé ou subventionné par la Communauté française - Organisation et compétences territoriales des membres du Service de vérification en vigueur à partir du 1er octobre 2003
25/09/2003 - Circulaire - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel - A partir du 1er septembre 2003
23/09/2003 - Circulaire 628 - Contrôle du précompte professionnel sur les traitements et subventions-traitements payés en faveur des membres du personnel enseignant et assimilés
17/09/2003 - Circulaire - Attributions des membres du Service d'Inspection de l'enseignement secondaire
15/09/2003 - Circulaire 607 - Mesures de protection de la maternité
11/09/2003 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation et remise au travail des membres du personnel mis en disponibilité par défaut d'emploi ou déclarés en perte partielle de charge
11/09/2003 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi. Réaffectation et rappel provisoire à l'activité des membres du personnel mis en disponibilité par défaut d'emploi ou déclarés en perte partielle de charge
02/09/2003 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Précisions apportées à la circulaire n° 543 du 19 juin 2003 (enseignement fondamental) et à la circulaire n° 544 du 23 juin 2003 (enseignement secondaire) quant aux documents à transmettre à l'Administration
01/09/2003 - Circulaire - Formations en cours de carrière - Année budgétaire 2003. Application du décret du 30 juin 1998 relatif à la formation en cours de carrière des membres du personnel directeur et enseignant et des personnels auxiliaires d'éducation de l'Enseignement de promotion sociale
25/07/2003 - Circulaire - Demande de dérogation concernant les membres du personnel non porteurs d'un titre requis ou suffisant du groupe A - Demande d'avis préalable à l'engagement
18/07/2003 - Circulaire - Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'enseignement spécial de la Communauté française - Pension des élèves internes et externes envoyés dans les home d'accueil permanent de la Communauté française - Elèves internes pris en charge par l'Aide à la Jeunesse - Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées - Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur - Année scolaire 2003-2004
09/07/2003 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Erratum
07/07/2003 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Hautes Ecoles - Année académique 2003-2004
04/07/2003 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Année scolaire 2003-2004 (Promotion sociale)
04/07/2003 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Année scolaire 2003-2004
03/07/2003 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Année scolaire 2003-2004 (Hautes Ecoles)
30/06/2003 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement subventionnés (03/01)
23/06/2003 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécial subventionnés - Année scolaire 2003-2004
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