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29/06/2009 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance
19/06/2009 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2009-2010 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé
04/06/2009 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
15/05/2009 - Circulaire - Plus d'enseignants et plus de moyens pour une école de l'excellence pour tous : Un encadrement différencié dès le 1er septembre 2009
12/01/2009 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2009-2010
20/08/2008 - Circulaire - Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-sociale dans l'enseignement en alternance
16/07/2008 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2008-2009 - Organisation, structures, encadrement pour l'enseignement secondaire en alternance
04/07/2008 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2008-2009 - Organisation, structures, encadrement pour l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
11/01/2008 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2008-2009
24/10/2007 - Circulaire 2080 - Prise en compte des élèves exclus pour la définition du montant des dotations ou subventions et de l'encadrement
06/09/2007 - Circulaire 2020 - Prise en compte des élèves exclus pour la définition du montant des dotations ou subventions et de l'encadrement
27/08/2007 - Circulaire - Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-sociale dans l'enseignement en alternance
13/07/2007 - Circulaire 2816 - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement de promotion sociale
12/07/2007 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2007-2008 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance
06/06/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice. Directives pour l'année scolaire 2007-2008 - Organisation, structures, encadrement
22/05/2007 - Circulaire - Encadrement des élèves de l'enseignement secondaire à la fin de l'année scolaire ainsi que durant et après les épreuves d'évaluation (décembre, juin et septembre): constitution d'un recueil de bonnes pratique
15/12/2006 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2007-2008
10/07/2006 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux. Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-sociale dans l'enseignement en alternance
04/07/2006 - Circulaire - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2006-2007 : Organisation, structures, encadrement
03/07/2006 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2006-2007 - Organisation, structure, encadrement.
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