- Circulaire - Plus d'enseignants et plus de moyens pour une école de l'excellence pour tous : Un encadrement différencié dès le 1er septembre 2009

Document n° 34174

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A partir du 01/09/2009 au 30/06/2010
A partir du 01/09/2010 [et suivantes]
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Est abrogé par

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Abroge

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Textes de référence
34295 [30/04/2009]
Décret organisant un encadrement différencié au sein des établissements scolaires de la Communauté française afin d'assurer à chaque élève des chances égales d'émancipation sociale dans un environnement pédagogique de qualité
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire - Christian DUPONT
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par
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35510 [28/06/2010]
Circulaire 3200 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2010-2011 (RESEAUX : TOUS)
36428 [27/06/2011]
Circulaire 3628 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : Tous)
[remplacée par la circulaire n°4068 du 26/06/2012]
37568 [26/06/2012]
Circulaire 4068 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)
[Cette circulaire remplace la circulaire n°3628 du 27/06/2011]
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