- Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2009-2010

Document n° 33750

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Cette circulaire est abrogé.
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2575
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Validité
A partir du 01/09/2009 au 30/06/2010
Est modifié par

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Est abrogé par
34904 [07/01/2010]
Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2010-2011
Modifie

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Abroge
32705 [11/01/2008]
Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2008-2009
Type : Abrogation
Textes de référence
108 [15/04/1977]
Arrêté royal fixant les règles et les conditions de calcul du nombre d'emplois dans certaines fonctions du personnel auxiliaire d'éducation et du personnel administratif des établissements d'enseignement secondaire [Intitulé modifié par D. 02-04-1996 - Ancien intitulé :
Arrêté royal fixant les règles et les conditions de calcul du nombre d'emplois dans certaines fonctions du personnel auxiliaire d'éducation et du personnel administratif des établissements d'enseignement secondaire et d'enseignement supérieur, à l'exception de l'enseignement universitaire]
16421 [03/07/1991]
Décret organisant l'enseignement secondaire en alternance
17144 [29/07/1992]
Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Direction de l’Organisation des établissements de l’enseignement secondaire ordinaire (AGERS – DGEO)
Nom du gestionnaire
François-Gérard STOLZ
Personne(s) de contact
P. PLUN (02/690 84 63 - 84 61 - 84 51) - M. DURY (84 55 - 84 64)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC (PE/ALT/ORD) - TOUS SERV
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
32208 [06/09/2007]
Circulaire 2020 - Prise en compte des élèves exclus pour la définition du montant des dotations ou subventions et de l'encadrement
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