Circulaires

11/01/2010 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations dans les écoles supérieures des arts - Année académique 2009-2010

08/07/2009 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - ERRATUM à la circulaire n° 2696 du 29/04/2009

29/04/2009 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Hautes Ecoles - Année académique 2008-2009

21/04/2009 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Écoles supérieures des Arts - Année académique 2008-2009

02/06/2008 - Circulaire - Délibérations de fin d'année - Premier degré de l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française

24/04/2008 - Circulaire - Circulaire des délibérations - Écoles supérieures des Arts - Année académique 2007-2008

21/03/2008 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations

07/06/2007 - Circulaire - Circulaire des délibérations 2006-2007 - Écoles supérieures des Arts

03/04/2007 - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Hautes Ecoles - Année académique 2006-2007

22/03/2006 - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Année académique

18/05/2005 - Circulaire - Rappel des dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations

30/04/2004 - Circulaire - Enseignement supérieur artistique - Année académique 2004-2005 - Rappel des dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations

23/04/2004 - Circulaire relative aux dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations - Année académique 2003-2004

21/05/2003 - Circulaire relative aux dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations - Année académique 2002-2003

19/04/2002 - Circulaire relative aux dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations - Année académique 2001/2002

24/05/1993 - Circulaire - Enseignement supérieur de type court et de type long - Directives administratives concernant la présentation des procès-verbaux des délibérations d'examens

27/08/1990 - Circulaire - Année scolaire 1989-1990 - Les délibérations de septembre 1990

27/01/1989 - Circulaire - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé dans la Communauté française - Année scolaire 1989-1990 - Application de la délibération de l'Exécutif de la Communauté française du 25 novembre 1988

22/05/1985 - Circulaire - Direction de classe et délibérations du corps professoral dans l'enseignement secondaire de type II