- Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - ERRATUM à la circulaire n° 2696 du 29/04/2009
Document n°
34321
Date d'édition
N° imprimerie
2807
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008
au 30/06/2009
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGENORS - Dir. de la Réglementation
Nom du gestionnaire
DGENORS - Dir. de la Réglementation
Personne(s) de contact
C. NOIRET – C. FAGARD (02/690 88 00) – N. LAHLOU (8796) – N. COLLARD (8799)
Signataire(s)
Ministre
- Vice-Présidente, Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations
-
Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
HE
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Est indiqué comme texte connexe par
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