- Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - ERRATUM à la circulaire n° 2696 du 29/04/2009

Document n° 34321

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Cette circulaire est abrogée.
N° imprimerie
2807
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009
Est modifiée par

-

Est abrogée par
37195 [13/06/2012]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Minerval - Droit d'inscription - Délibérations - Rentrées académiques - Enseignement de promotion sociale [abroge 76 circulaires]
Modifie
34138 [29/04/2009]
Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Hautes Ecoles - Année académique 2008-2009
Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
DGENORS - Dir. de la Réglementation
Nom du gestionnaire
DGENORS - Dir. de la Réglementation
Personne(s) de contact
C. NOIRET – C. FAGARD (02/690 88 00) – N. LAHLOU (8796) – N. COLLARD (8799)
Signataire(s)
Ministre - Vice-Présidente, Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations - Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
HE
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
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Est référencée par

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Est indiquée comme circulaire connexe par

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