27/08/1990 - Circulaire - Année scolaire 1989-1990 - Les délibérations de septembre 1990

Document n°

15648

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Date d'édition

27/08/1990

N° imprimerie

Référence

VIa/GB/JM/1770

Validité

A partir du 01/09/1989 au 30/06/1990 [Année scolaire 1989-1990]

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

Ministère de l'éducation, de la recherche et de la formation - Direction générale de l’organisation des études

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Ministre - Ministère de l'éducation, de la recherche et de la formation - Yvan YLIEFF

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

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