- Circulaire - Délibérations de fin d'année - Premier degré de l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française

Document n° 33184

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2326
Référence
I/JS/704.2-08
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A partir du 01/09/2007 au 30/06/2008 [ ]
Est modifiée par

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Est abrogée par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence
10450 [29/06/1984]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
22291 [28/07/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du règlement des études de l'enseignement secondaire ordinaire de la Communauté française
26010 [19/07/2001]
Décret relatif à l'organisation du premier degré de l'enseignement secondaire
30998 [30/06/2006]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGERS - Serv. Gén. Aff. péd. et Pilotage du réseau d''ens. organisé par la CF (SGAP)
Nom du gestionnaire
Serv. Gén. Aff. péd. et Pilotage du réseau ens CF
Personne(s) de contact
Guy FOSTY
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Jean STEENSEELS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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Est référencée par

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Est indiquée comme circulaire connexe par

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Thèmes
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