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23/12/2015 - Circulaire 5540 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP dans l'enseignement de promotion sociale en Région wallonne pour l'année 2016
03/12/2015 - Circulaire 5507 - Accidents du travail - Rôle de la Direction des Accidents du Travail des personnels de l'Enseignement en matière de consolidation pour des accidents du travail comportant au total moins de 30 jours d'absence - Conséquence de non présentation aux convocations de l'Administration de l'expertise médicale suite à un accident du travail [Remplace et annule la circulaire 4959 du 25/08/2014]
22/06/2015 - Circulaire 5307 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région de Bruxelles-Capitale pour l'année scolaire 2015-2016
12/12/2014 - Circulaire 5090 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP dans l'enseignement de promotion sociale en Région wallonne pour l'année 2015
24/06/2014 - Circulaire 4902 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région wallonne pour l'année scolaire 2014-2015 - Erratum à la circulaire n° 4879 du 13/06/2014 [Cette circulaire annule et remplace les circulaires 4851 et 4879]
13/06/2014 - Circulaire 4879 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région wallonne pour l'année scolaire 2014-2015 - Erratum à la circulaire n° 4851 du 26/05/2014 [Cette circulaire annule et remplace la circulaire 4851]
26/05/2014 - Circulaire 4850 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région de Bruxelles Capitale pour l'année scolaire 2014-2015
26/05/2014 - Circulaire 4851 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région wallonne pour l'année scolaire 2014-2015
22/05/2014 - Circulaire 4846 - Procédure à suivre en cas de réception d'un jugement condamnant un membre du personnel pour faits de mœurs
09/12/2013 - Circulaire 4653 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP dans l'enseignement de promotion sociale en Région wallonne pour l'année 2014
14/06/2013 - Circulaire 4456 - Complément à la circulaire 4451 - Modalités de paiement des agents ACS-APE et PTP pour la fin de l'année scolaire 2012-2013 [Cette circulaire complète la circulaire n° 4451 du 11/06/2013 relative aux modalités de paiement des temporaires pour la fin de l'année scolaire 2012-2013]
11/06/2013 - Circulaire 4451 - Modalités de paiement des temporaires pour la fin de l'année scolaire 2012-2013
03/06/2013 - Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région de Bruxelles Capitale pour l'année scolaire 2013-2014
03/06/2013 - Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région wallonne pour l'année scolaire 2013-2014
07/01/2013 - Circulaire 4255 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP dans l'enseignement de promotion sociale pour l'année 2013
12/06/2012 - Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région wallonne pour l'année scolaire 2012-2013
12/06/2012 - Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région de Bruxelles-Capitale pour l'année scolaire 2012-2013
30/08/2011 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2011-2012 (Réseaux : OS - LS)
02/05/2011 - Circulaire - Consultation des directeurs et chefs d'établissements, enseignants, personnel auxiliaire d'éducation, personnel paramédical, social, psychologique, administratif, ouvrier, technique CPMS, et sous statut ACS-APE-PTP - Enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé - Circulaire pour l'année 2010-2011
14/07/2010 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2010-2011 (Réseaux : OS-LS)
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