- Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région de Bruxelles Capitale pour l'année scolaire 2013-2014
Document n° 38675
N° imprimerie
4435
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2013
au 30/06/2014
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre – AGPE - ACS-APE-PTP
Nom du gestionnaire
AGPE - ACS-APE-PTP
Personne(s) de contact
ACS-APE-PTP
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale
-
Marie-Dominique SIMONET
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC ORD SPEC
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Expressions liées
Précédentes versions du PDF
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