Circulaires

20/03/2025 - Circulaire 9467 - Emplois de conseillers psycho-pédagogiques, d'auxiliaires sociaux, auxiliaires paramédicaux et auxiliaires logopédiques dans les centres psycho-médico-sociaux à conférer par extension de nomination

28/03/2019 - Circulaire 7067 - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire officiel subventionné [FOND MAT ORD - OS]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6600 du 29/03/2018]

28/03/2018 - Circulaire 6599 - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire libre subventionné - Année scolaire 2018-2019 - NE CONCERNE PAS L'ENSEIGNEMENT SPECIALISE [remplace la Circulaire 6161] [Réseau : LS-LC-LNC - Niveaux : FOND MAT PRIM ORD]

10/08/2017 - Circulaire 6302 - Circulaire de rentrée des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux subventionnés - Exercice 2017-2018

16/08/2016 - Circulaire 5834 - Rentrée des membres du personnel des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Exercice 2016-2017 [RES : OS - LS - NIV : CPMS FOND SEC]

28/02/2014 - Circulaire 4750 - Personnel technique des centres psycho-médico-sociaux de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles : Demandes d'extension de la nomination à titre définitif et demandes d'octroi d'un complément de prestations

30/08/2013 - Circulaire 4523 - Gestion des dossiers des membres du personnel des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Circulaire de rentrée des membres du personnel des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Exercice 2013-2014 (Réseax : LS - OS)

30/08/2011 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2011-2012
(Réseaux : OS - LS)

09/08/2011 - Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire 2011/2012 des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française
(Réseau : CF)

26/08/2010 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux subventionnés - Exercice 2010-2011 - Erratum
(Réseaux : OS-LS)

11/08/2010 - Circulaire 3234 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux subventionnés - Exercice 2010-2011
(Réseaux : OS-LS)

14/07/2010 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2010-2011
(Réseaux : OS-LS)