Circulaires

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

25/03/2022 - Circulaire 8520 - Appel à candidatures pour la fonction Conseiller(-ère) Techno-Pédagogiques en charge de l'Intégration du Numérique (H/F/X) [Réf. : RS 22 023]

26/05/2021 - Circulaire 8118 - Appel aux candidat.e.s à la fonction de : Conseiller.ère.s Techno-Pédagogiques en charge de l'Intégration du Numérique - Cellule de soutien et d'accompagnement - Direction Générale du Pilotage et des Affaires Pédagogiques [Référence : WBE3 CM CSAP 2021 014]

16/09/2020 - Circulaire 7744 - Appel à Candidature : Conseiller Techno-Pédagogique en charge de l'intégration du Numérique (H/F/X) - Cellule de Soutien et d'Accompagnement - Service Général de l'Enseignement [Référence WBE3 CSA CTP]

19/08/2020 - Circulaire 7689 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7227 du 08/07/2019]

19/08/2020 - Circulaire 7690 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7224 du 08/07/2019]

18/06/2018 - Circulaire 6704 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2018-2019

16/04/2018 - Circulaire 6617 - Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles

04/03/2016 - Circulaire 5641 - Accidents du travail - Rôle de la Direction des Accidents du Travail des personnels de l'Enseignement en matière de consolidation pour des accidents du travail comportant au total moins de 30 jours d'absence - Conséquence de non présentation aux convocations de l'Administration de l'expertise médicale suite à un accident du travail - Erratum à la circulaire 5507 du 3/12/2015

04/01/2013 - Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire

13/09/2012 - Circulaire 4140 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire - Tome 3 : Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4054 du 15 juin 2012]

09/12/2011 - Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire - 2011-2012