- Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire - 2011-2012

Document n°
36867
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Date d'édition
N° imprimerie
3817
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2011 au 30/06/2012
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
Mélinda RENIER (02/690 83 67 - fax : 85 85 - melinda.renier@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC ORD SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
33730 [12/12/2008]
Décret relatif à la lutte contre certaines formes de discrimination
Textes dépendants
Textes connexes
36640 [24/08/2011]
Circulaire - Organisation de séjours scolaires individuels pour les élèves de l'enseignement secondaire
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
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