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14/06/2005 - Circulaire 1181 - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Circulaire pour l'année scolaire 2005-2006 (Réseau : OS - LS)
16/06/2004 - Circulaire - Demande de dérogation concernant les membres du personnel non porteurs d'un titre requis ou suffisant du groupe A - Demande d'avis préalable à l'engagement [Réseaux : OS-LS]
28/01/2004 - Circulaire 736 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel - Vigueur 01/09/2003
15/09/2003 - Circulaire 607 - Mesures de protection de la maternité
05/04/2002 - Circulaire 308 - Listing de paiement personnel - Informations
11/04/2001 - Circulaire - Affectation à titre complémentaire et extension de la nomination à titre définitif
14/09/2000 - Circulaire - Centres de dépaysement et de plein air de la Communauté française - Congé pour y exercer une mission
29/08/2000 - Circulaire - Absences pour cause de maladie ou d'infirmité (ndlr : 2 dates pour la circulaire : 28/08 et 29/08/2000)
31/05/1999 - Circulaire - Tâches pédagogiques des membres du personnel enseignant de l'enseignement maternel, primaire, fondamental et secondaire, ordinaire et spécial, de plein exercice, de la Communauté française
24/07/1998 - Circulaire - Attribution des prestations dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécial
26/10/1995 - Circulaire - Contrôle pour maladie - Listings de Med Consult
22/07/1993 - Circulaire - Rappel de quelques règles relatives aux attributions dans l'Enseignement secondaire ordinaire et spécial
15/06/1993 - Circulaire - Personnel paramédical fonctionnant pendant la journée scolaire - Année scolaire 1993-1994
15/12/1992 - Circulaire - Appel aux candidats - Personnel directeur et enseignant - Personnel auxiliaire d'éducation
07/12/1992 - Circulaire - Personnel directeur et enseignant de la Communauté française - Fonctions de promotion - Appel aux candidats
24/11/1992 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Personnel contractuel
18/05/1992 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale : Modalités de rémunération des membres du personnel non chargés de cours des établissements d'enseignement de promotion sociale dont les emplois sont créés et maintenus sur base de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 27 décembre 1991 relatif aux fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale
27/03/1992 - Circulaire - Devoirs de surveillance des élèves et d'organisation interne en cas de grève ou d'arrêt de travail [circulaire sans date]
29/05/1991 - Circulaire - Responsabilité des membres du personnel enseignant à l'occasion des cours de natation
30/11/1990 - Circulaire - Circulaire concernant l'organisation de la fonction de logopède dans les établissements d'enseignement spécial organisés ou subventionnés par la Communauté française [Circulaire sans date]
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice