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17/10/2025 - Circulaire 9609 - Certificat et contrôle médical en cas d’absence pour maladie ou infirmité des personnels de l’enseignement [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8994 du 20/07/2023, 8964 du 28/06/2023, 6688 du 05/06/2018, 6285 du 24/07/2017, 4940 du 25/07/2014, 4937 du 23/07/2014, 4646 du 03/12/2013, 4306 du 07/02/2013, 4069 du 26/06/2012, 3012 du 08/02/2010, 2769 du 23/06/2009, 2535 du 21/11/2008, 2463 du 19/09/2008, 1571 du 25/11/2004, 1006 du 25/11/2004, et 954 du 07/09/2004]
10/01/2025 - Circulaire 9403 - Médecine du travail – Documents relatifs aux listes du personnel : Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9095 du 26/10/2023]
23/11/2023 - Circulaire 9104 - Stratégie de Prévention de la tuberculose en milieu scolaire 2022-2027 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8723 du 14/09/2022]
26/10/2023 - Circulaire 9095 - Médecine du travail - Documents relatifs aux listes du personnel - Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8736 du 22/09/2022]
20/07/2023 - Circulaire 8994 - Suppression de certains contrôles médicaux «dits» obligatoires par Certimed - ADDENDUM [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8964 du 28/06/2023]
28/06/2023 - Circulaire 8964 - Suppression de certains contrôles médicaux « dits » obligatoires par Certimed
22/06/2023 - Circulaire 8955 - Documents Medex transmis par l'eBox citoyen
16/06/2023 - Circulaire 8950 - Fourniture de repas sains, équilibrés et durables dans les collectivités - Modèle de Cahier spécial des charges [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4183 du 11/10/2012]
09/09/2022 - Circulaire 8718 - Enseignement supérieur : Mesures de prévention concernant la COVID-19 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8239 du 30/08/2021 et 8364 du 29/11/2021]
26/08/2022 - Circulaire 8695 - Enseignement de promotion sociale : Mesures de prévention concernant la COVID-19 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8238 du 30/08/2021 et 8364 du 29/11/2021]
04/03/2022 - Circulaire 8503 - Enseignement supérieur : COVID : Mesures concernant le port du masque [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8239 du 30/08/2021 et 8364 du 29/11/2021]
04/03/2022 - Circulaire 8504 - Enseignement de promotion sociale : COVID : Mesures concernant le port du masque [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8238 du 30/08/2021 et abroge et remplace la circulaire 8364 du 29/11/2021]
21/01/2022 - Circulaire 8437 - Enseignement supérieur : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2021-2022 dans le contexte de la crise sanitaire liée à la Covid-19 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7749 du 22/09/2020 et 7864 du 07/12/2020]
21/01/2022 - Circulaire 8438 - Enseignement de promotion sociale : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2021-2022 dans le contexte de la crise sanitaire liée à la Covid-19 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7748 du 22/09/2020 et 7839 du 18/11/2020]
21/01/2022 - Circulaire 8440 - Erratum à la circulaire 8438 - Enseignement de promotion sociale : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2021-2022 dans le contexte de la crise sanitaire liée à la Covid-19 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7748 du 22/09/2020 et 7839 du 18/11/2020]
21/01/2022 - Circulaire 8441 - Erratum à la circulaire 8437 - Enseignement supérieur : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2021-2022 dans le contexte de la crise sanitaire liée à la Covid-19 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7749 du 22/09/2020 et 7864 du 07/12/2020]
06/12/2021 - Circulaire 8381 - Protocole lié à la crise sanitaire (enseignement supérieur de plein exercice) : Mesures complémentaires après le CODECO du 3 décembre 2021 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8239 du 30/08/2021]
29/11/2021 - Circulaire 8364 - Mise à disposition de détecteurs de CO2 dans l'enseignement supérieur de plein exercice et dans l'enseignement de promotion sociale
30/08/2021 - Circulaire 8238 - Enseignement de promotion sociale : Protocole : Rentrée académique 2021-2022 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8002 du 08/03/2021, 8031 du 25/03/2021, 8054 du 15/04/2021 et 8164 du 25/06/2021]
30/08/2021 - Circulaire 8239 - Enseignement supérieur : Protocole : Rentrée académique 2021-2022 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8003 du 08/03/2021, 8030 du 25/03/2021, 8055 du 15/04/2021 et 8163 du 25/06/2021]
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