- Circulaire 9403 - Médecine du travail – Documents relatifs aux listes du personnel : Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9095 du 26/10/2023]
Document n°
52303
Date d'édition
N° imprimerie
9403
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
WBE - Direction générale de l’Organisation et des Finances – Cellule de la Coordination avec la Médecine du Travail
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Christel VANHELLEPUTTE (02/690.81.64 - christel.vanhelleputte@cfwb.be) - HADDOUCHI Hanane (02/690.88.99 - hanane.haddouchi@cfwb.be) - CARPENTIER Marie (02/413.37.74 - marie.carpentier@cfwb.be)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e)
-
Julien NICAISE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC HOR ALT CEFA - ESAHR SEC ART HOR RED - PROMSOC SEC ALT SUP - ESA SUP ART - SUP NON UNIV HE - CPMS CAF CTA CDPA CT - HOMES INT
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Lien(s) connexe(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général
» Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement fondamental (FOND)
» Membres du personnel (FOND)
Enseignement secondaire (SEC)
» Membres du personnel (SEC)
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» Membres du personnel (SPEC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC)
» Membres du personnel (PROMSOC)
Enseignement artistique (ART)
» Membres du personnel (ART)
Enseignement supérieur (SUP)
» Membres du personnel (SUP)
Enseignement supérieur (SUP)
» Enseignement non universitaire (SUP)
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