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- Circulaire 9403 - Médecine du travail – Documents relatifs aux listes du personnel : Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9095 du 26/10/2023]

Document n° 52303

N° imprimerie
9403
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
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Est modifiée par
Est abrogée par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
WBE - Direction générale de l’Organisation et des Finances – Cellule de la Coordination avec la Médecine du Travail
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
Christel VANHELLEPUTTE (02/690.81.64 - christel.vanhelleputte@cfwb.be) - HADDOUCHI Hanane (02/690.88.99 - hanane.haddouchi@cfwb.be) - CARPENTIER Marie (02/413.37.74 - marie.carpentier@cfwb.be)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Julien NICAISE
Remarques
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Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC HOR ALT CEFA - ESAHR SEC ART HOR RED - PROMSOC SEC ALT SUP - ESA SUP ART - SUP NON UNIV HE - CPMS CAF CTA CDPA CT - HOMES INT
Lien(s) Communauté française
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