Circulaires

11/07/2012 - Circulaire - Procédure applicable au congé pour activités sportives

01/06/2012 - Circulaire - Commune olympique

09/02/2012 - Circulaire - Circulaire "Initiatives spécifiques transition 16-25 pour les écoles d'enseignement secondaire spécialisé organisant les formes 1 et 2" - Année scolaire 2011-2012

15/12/2011 - Circulaire - Concours du fair play panathlon - Année scolaire 2011-2012

28/11/2011 - Circulaire - Circulaire relative à la prise en charge des élèves dans l'enseignement de type 4 durant les deux périodes hebdomadaires d'activités physiques et sportives par du personnel paramédical - Année scolaire 2011-2012

28/11/2011 - Circulaire 3804 - Circulaire relative aux modalités de transmission du Plan individuel d'apprentissage (P.I.A.) - Année scolaire 2011-2012

14/10/2011 - Circulaire - Sport et études dans l'enseignement secondaire
(Réseaux : CF/LS/OS)

27/04/2011 - Circulaire 3535 - Adaptation de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5 novembre 2003 relatif à l'achat de matériel sportif destiné à la psychomotricité [En vigueur à partir du 1er janvier 2011]

10/03/2011 - Circulaire - Projet "mon club mon école"

03/03/2011 - Circulaire - Sportifs de haut niveau et espoirs sportifs

22/12/2010 - Circulaire ministérielle - Circulaire n° 2010/MINFP/01 relative à l'octroi de dispense de service en faveur des sportifs de haut niveau, de leurs entraîneurs, des dirigeants de fédérations sportives et des arbitres internationaux

06/10/2010 - Circulaire - Concours du fair-play organisé par l'asbl Panathlon - Année scolaire 2010-2011

11/02/2008 - Circulaire - Buts de football (et sports assimilés) mobiles - Sécurité des installations - Pictogramme d'avertissement

03/05/2007 - Circulaire - Erratum à la circulaire 1823 "Sport et études dans l'enseignement secondaire" du 5 avril 2007

05/04/2007 - Circulaire - Sport et études dans l'enseignement secondaire

03/05/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé organisé par la Communauté française - Enseignement de forme 1 - Organisation, projet d'établissement, horaire hebdomadaire, plan individuel d'apprentissage, éléments d'évaluation, collaboration à développer (283/2005/257)

30/10/2002 - Circulaire - Buts de football (et sports assimilés) mobiles

02/05/1994 - Circulaire - Classes TEACCH dans l'enseignement spécial fondamental - Classes CAROLINE 2 - TEACHH expérimentales dans l'enseignement spécial secondaire