- Circulaire - Buts de football (et sports assimilés) mobiles - Sécurité des installations - Pictogramme d'avertissement
Document n°
32807
Date d'édition
N° imprimerie
2188
Référence
200800234RA.9880
Validité
A partir du 11/02/2008
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Secrétariat général
Nom du gestionnaire
Secrétariat général
Personne(s) de contact
Olivier DELZENNE (02/213 59 52)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e)
-
Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS NIV / TOUS SERV / UNIV / DIST
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
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Textes dépendants
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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