- Circulaire - Sport et études dans l'enseignement secondaire
(Réseaux : CF/LS/OS)

Document n°
36813
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Date d'édition
N° imprimerie
3763
Référence
-
Validité
A partir du 14/10/2011
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO - F. AERTS-BANCKEN
Personne(s) de contact
V. WINKIN (vincent.winkin@cfwb.be) - M. MAGERAT - commission14@cfwb.be
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Est modifié par

-

Est abrogé par
37645 [19/09/2012]
Circulaire - Rentrée scolaire 2012-2013 - Organisation, structure, encadrement - Sanction des études - Sportifs de haut niveau
37640 [13/09/2012]
Circulaire 4140 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire - Tome 3 : Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4054 du 15 juin 2012]
Modifie

-

Abroge
31838 [05/04/2007]
Circulaire - Sport et études dans l'enseignement secondaire
Type : Abrogation
31871 [03/05/2007]
Circulaire - Erratum à la circulaire 1823 "Sport et études dans l'enseignement secondaire" du 5 avril 2007
Type : Abrogation
Textes de référence
10450 [29/06/1984]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
17629 [14/06/1993]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire
22793 [23/11/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la fréquentation scolaire
30998 [30/06/2006]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
31614 [08/12/2006]
Décret visant l'organisation et le subventionnement du sport en Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
36410 [14/06/2011]
Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2011-2012 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
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Thèmes
Matières culturelles » Sport
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