- Circulaire - Sportifs de haut niveau et espoirs sportifs
Document n° 36173
N° imprimerie
3493
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2010
au 30/06/2011
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
Olivier DRADIN (02/801 78 59)
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale
-
Marie-Dominique SIMONET
Ministre
- Vice-Président et Ministre du Budget, des Finances et des Sports
-
André ANTOINE
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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