Aller au contenu principal

- Circulaire - Sportifs de haut niveau et espoirs sportifs

Document n°
36173
Date de parution
N° imprimerie
3493
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2010 au 30/06/2011
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
Olivier DRADIN (02/801 78 59)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie-Dominique SIMONET
Ministre - Vice-Président et Ministre du Budget, des Finances et des Sports - André ANTOINE
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
SEC
Niveau(x) d'étude

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par

Précédentes versions du PDF
-