- Circulaire - Projet "mon club mon école"
Document n° 36182
N° imprimerie
3502
Référence
AA/PB/MJ/CD/sr/2010/1972 - AA/PB/MJ/CD/sr/2011/230
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 01/09/2010
au 30/06/2011
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Cabinet des Ministres - AGERS – DGEO
Nom du gestionnaire
Cabinet des Ministres - AGERS – DGEO
Personne(s) de contact
Marc JEANMOYE (081/25 38 65 – Fax : 39 96)- Christine DENOEL (081/25 38 88)
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale
-
Marie-Dominique SIMONET
Ministre
- Vice-Président et Ministre du Budget, des Finances et des Sports
-
André ANTOINE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SPEC SEC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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