Circulaires

31/03/2025 - Circulaire 9477 - Le Conseil de participation en pratique
[ERRATUM du 31/03/2025]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9264 du 24/05/2024]

07/08/2024 - Circulaire 9336 - Appel à candidatures pour la fonction de Responsable du Service Général des Affaires pédagogiques et réglementaires - DG du Pilotage et des Affaires pédagogiques et Service général des Affaires pédagogiques et règlementaires [RÉF. : REC 24 047]

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

06/06/2024 - Circulaire 9276 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Modifications apportées à la réglementation de l'ESAHR dans le courant de l'année scolaire 2023-2024 [ERRATUM du 28/08/2024 - Modification d'un numéro de téléphone]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9119 du 22/12/2023

12/05/2020 - Circulaire 7573 - Guide «Comprendre et appliquer le RGPD en classe - Guide pratique»

08/05/2020 - Circulaire 7571 - Coronavirus Covid-19: Distribution de matériel de protection et de gel hydro-alcoolique

25/09/2019 - Circulaire 7319 - Octroi de moyens financiers dans l'enseignement fondamental ordinaire, l'enseignement secondaire ordinaire, l'enseignement spécialisé et les centres PMS, pour l'exercice de la mission de conseiller en prévention/délégué à la protection des données - ADDENDUM
[Cette circulaire complète la circulaire 7296 du 11/09/2019]

08/05/2018 - Circulaire 6639 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé - Règles comptables - Année scolaire 2017-2018 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 6065 du 15/02/2017]

15/02/2017 - Circulaire 6065 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé - Règles comptables - Année scolaire 2016-2017 [Remplace la circulaire 5503 du 01/12/2015]

01/12/2015 - Circulaire 5503 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé - Règles comptables - Année scolaire 2015-2016 [Remplace la circulaire 5058 du 12/11/2014]

18/06/2014 - Circulaire 4882 - Circulaire de recommandations pour les délibérations des Écoles supérieures des Arts [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3829 du 21 décembre 2011]

20/10/1986 - Circulaire - Gestion séparée — Réglementation applicable en matière de marchés publics