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- Circulaire 5503 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé - Règles comptables - Année scolaire 2015-2016 [Remplace la circulaire 5058 du 12/11/2014]

Document n°
41483
Date de parution
N° imprimerie
5503
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2015 [Année scolaire 2015-2016]
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
FOND SEC SPEC
Forme(s) d'enseignement

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par

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