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- Circulaire 5503 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé - Règles comptables - Année scolaire 2015-2016 [Remplace la circulaire 5058 du 12/11/2014]

Document n° 41483

N° imprimerie
5503
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2015 [Année scolaire 2015-2016]
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DGEO
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AGE - DGEO
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Niveau(x) et service(s)
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Service(s)
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Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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