Circulaires

20/02/2025 - Circulaire 9442 - Programmation FSE+ 2021-2027 - Procédure de financement des formations organisées dans le cadre du projet «RÉINSERT» - ERRATUM

20/02/2025 - Circulaire 9443 - Financement des formations organisées dans le cadre du projet « AMIF : Migrer vers la langue française » - Fonds AMIF – ERRATUM

20/02/2025 - Circulaire 9444 - Programmation FSE + 2021-2027 : financement des unités d’enseignement organisées dans le cadre des projets «Qualification et alternance» et «Prêt.e à se former» - ERRATUM

29/01/2025 - Circulaire 9420 – Modernisation de l’équipement pédagogique dans l'enseignement secondaire qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9144 du 31/01/2024]

28/06/2024 - Circulaire 9301 - Programmation FSE+ 2021-2027 Procédure de financement des formations organisées dans le cadre du projet « RÉINSERT »
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5616 du 18/02/2016 et 6172 du 09/05/2017]

30/06/2023 - Circulaire 8965 - ERRATUM - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8608 du 02/06/2022]

02/06/2022 - Circulaire 8608 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021

18/05/2022 - Circulaire 8588 - Projets FSE+ - Appel à manifestation d'intérêt [ERRATUM du 24/05/2022 : Les CPMS sont également concernés par la circulaire]

27/10/2021 - Circulaire 8335 - Appel à candidature pour le poste de gestionnaire administratif et financier chargé de mission pour le Centre de Coordination et de Gestion des programmes européens

30/07/2021 - Circulaire 8204 - Procédure d'octroi d'avances de fonds en vue de remettre en état les infrastructures scolaires et les équipements suite aux intempéries et aux inondations survenues

20/01/2021 - Circulaire 7925 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) pour le service Fonds d'équipement, CTA et Cadastre à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 114)

15/01/2021 - Circulaire 7919 - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Volet 2 - Octroi de l'indemnité forfaitaire de 75 eur et de la subvention «Fonds de solidarité» dans le cadre de la prise en charge de l'achat de matériel informatique (ordinateur et/ou tablette) pour les élèves du 2ème, 3ème et 4ème degré

24/12/2020 - Circulaire 7894 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) pour le Service Fonds d'équipement, CTA et Cadastre de la DREMT - Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 125)

24/12/2020 - Circulaire 7895 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) pour le service Fonds d'équipement, CTA et Cadastre à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 114)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7777 du 02/10/2020]

24/12/2020 - Circulaire 7896 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) pour la cellule "Certification Par Unité" (CPU) à la DREMT - Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 124)

27/11/2020 - Circulaire 7852 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) pour le Service Fonds d'équipement, CTA et Cadastre de la DREMT - Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 125)

02/10/2020 - Circulaire 7777 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) pour le service Fonds d'équipement, CTA et Cadastre à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 114)

14/07/2020 - Circulaire 7664 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) pour le service Fonds d'équipement, CTA et Cadastre à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 114)

03/06/2020 - Circulaire 7601 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) pour le service Fonds d'équipement, CTA et Cadastre à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 114)

02/10/2017 - Circulaire 6381 - Enseignement de Promotion sociale - Centre de coordination et de gestion des Fonds européens - Organisation de cours de français cofinancés par le Fonds asile, migration et intégration (AMIF selon l'acronyme anglais) dans le cadre du parcours d'accueil des primo-arrivants [Cette circulaire annule et remplace la circulaire n°5623 du 26/02/2016]