Circulaires

26/10/2023 - Circulaire 9094 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur population
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8755 du 10/10/2022]

17/10/2023 - Circulaire 9087 - Décisions du Conseil national de sécurité suite à l'attaque terroriste du 16 octobre 2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9083 du 17/10/2023]

12/09/2023 - Circulaire 9029 - Education à la mobilité et à la sécurité routière
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7843 du 20/11/2020]

08/09/2023 - Circulaire 9024 - Journée d'information sur le phénomène AMOK donnée par la cellule AMOK de la Police fédérale
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8968 du 30/06/2023]

30/06/2023 - Circulaire 8968 - Journée d'information sur le phénomène AMOK donnée par la cellule AMOK de la Police fédérale

13/09/2022 - Circulaire 8719 - Journée d'information sur le phénomène AMOK donnée par la cellule AMOK de la Police fédérale

15/12/2021 - Circulaire 8390 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7874 du 15/12/2020]

19/08/2019 - Circulaire 7269 - Formation à l'attention des responsables de cuisine et des cuisiniers d'établissements scolaires en partenariat avec l'AFSCA

01/09/2016 - Circulaire 5858 - Sécurité/hygiène : Tri obligatoire de certains déchets en Wallonie

23/06/2015 - Circulaire 5313 - Sécurité / Hygiène : Déclaration des allergènes contenus dans les denrées alimentaires

18/05/2015 - Sécurité : Déclaration des allergènes contenus dans les denrées alimentaires [Réf. : PL/PL/SIPPT/201501018RA.9990]

18/02/2014 - Circulaire 4739 - Sécurité : Organisation de manifestations diverses - Addendum à la circulaire 4636 du 18/11/2013 (Réseau : FWB)

18/11/2013 - Circulaire 4636 - Sécurité : Organisation de manifestations diverses (Réseau : FWB)

19/03/2013 - Circulaire - Sécurité : Gestion et contrôle du matériel d'escalade

31/01/2013 - Circulaire - Sécurité : Uniformisation du système de mise en marche/arrêt - Commandes de la machine et équipements de travail (Réseau : FWB)

13/11/2012 - Circulaire - Campagne nationale d'information sur le risque Seveso (risques industriels majeurs) du Centre de crise (SPF Intérieur) [Comité sectoriel 9]

05/09/2012 - Circulaire - Sécurité / Hygiène : Respect de l'application des prescriptions réglementaires en matière de sécurité / hygiène, d'incendie et de l'AFSCA au sein des établissements scolaires

24/08/2011 - Circulaire - Campagne YAKAPA - Affiche «Trente à l'heure, tendre allure»

20/10/2010 - Circulaire - Soixante-cinquième anniversaire de l'Organisation des Nations Unies

22/12/2008 - Circulaire - Sécurité : Plan interne d'urgence [Comité sectoriel 17]