- Circulaire - Sécurité : Gestion et contrôle du matériel d'escalade

Document n°
38208
PDF
Consulter le document PDF
Date de parution
N° imprimerie
4358
Référence
-
Validité
A partir du 19/03/2013
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - SG de l'Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles (AGERS - SGEOFWB)
Nom du gestionnaire
AGERS - SGEOFWB
Personne(s) de contact
Pascale LHOEST (0486/09 04 25) - info.produitsconsommateurs@economie.fgov.b
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Didier LETURCQ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS NIV
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
24740 [04/08/1996]
Loi relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail
28932 [25/04/2004]
Arrêté royal portant réglementation de l'organisation des divertissements actifs
Textes dépendants
Textes connexes
35754 [22/09/2010]
Circulaire - Pratique de l'escalade sur une structure artificielle
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Matières culturelles » Sport
Enseignement en général » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS)
Transversal » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (MCP)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC