- Circulaire 4636 - Sécurité : Organisation de manifestations diverses (Réseau : FWB)

Document n°
39096
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Date d'édition
N° imprimerie
4636
Référence
-
Validité
A partir du 18/11/2013
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - SG de l'Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles (AGERS – SGEOFWB)
Nom du gestionnaire
AGERS – SGEOFWB – D. LETURCQ
Personne(s) de contact
Pascale LHOEST (0486/09.04.25 - pascale.lhoest@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Didier LETURCQ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS NIV
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
39199 [18/02/2014]
Circulaire 4739 - Sécurité : Organisation de manifestations diverses - Addendum à la circulaire 4636 du 18/11/2013 (Réseau : FWB)
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
28932 [25/04/2004]
Arrêté royal portant réglementation de l'organisation des divertissements actifs
Textes dépendants
Textes connexes
28913 [29/06/2004]
Circulaire - Sécurité : Arrêté royal du 25 avril 2004 portant réglementation de l'organisation des divertissements actifs
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Culture - Enseignement
Enseignement en général » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS)
Transversal » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (MCP)
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