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24/05/2024 - Circulaire 9267 - Reconduction des réaffectationsdes membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés au 1er septembre 2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné pour les membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8570 du 03/05/2022]
22/05/2024 - Circulaire 9261 - Reconduction des réaffectations des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux libres subventionnés au 1er septembre 2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement libre subventionné pour les membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8103 du 18/05/2021]
07/09/2022 - Circulaire 8714 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 4772 du 12/03/2014, 5753 du 06/06/2016 et 7198 du 27/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 8257 du 13/09/2021]
03/05/2022 - Circulaire 8569 - Reconduction des réaffectations des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux libres subventionnés au 1er septembre 2022 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement libre subventionné pour les membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux [RES : CPMS - LS] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8103 du 18/05/2021]
03/05/2022 - Circulaire 8570 - Reconduction des réaffectations des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés au 1er septembre 2022 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné pour les membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8104 du 18/05/2021]
13/09/2021 - Circulaire 8257 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 4772 du 12/03/2014, 5753 du 06/06/2016 et 7198 du 27/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 8028 du 24/03/2021]
18/05/2021 - Circulaire 8103 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux libres subventionnés au 1er septembre 2021 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement libre subventionné pour les membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux [RES : LS] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7581 du 14/05/2020]
18/05/2021 - Circulaire 8104 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés au 1er septembre 2021 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné pour les membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux [RES : OS] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7580 du 14/05/2020]
07/05/2021 - Circulaire 8090 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2021-2022 dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit libre subventionné - Article 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7562 du 04/05/2020]
24/03/2021 - Circulaire 8028 - Vade-mecum des congés, des disponibilités et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 4772 du 12/03/2014 et 7198 du 27/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 7726 du 03/09/2020]
14/05/2020 - Circulaire 7580 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés au 1er septembre 2020 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné pour les membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux
14/05/2020 - Circulaire 7581 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux libres subventionnés au 1er septembre 2020 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement libre subventionné pour les membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux
04/05/2020 - Circulaire 7562 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2020-2021 dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit libre subventionné - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire du 30/04/2019]
30/04/2019 - Circulaire 7107 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2019-2020 dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit libre subventionné - articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6610 du 12/04/2018]
03/07/2017 - Circulaire 6271 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2017-2018 [Màj au 01/09/2017 : Ajout annexe 63] [pour consulter la circulaire originale et ses annexes (fichiers très lourds) : http://enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6506]
11/05/2017 - Circulaire 6178 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2017-2018 dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit libre subventionné - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
12/05/2016 - Circulaire 5713 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2016-2017 dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit libre subventionné - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné [RES : LS - NIV : ESAHR]
18/04/2014 - Circulaire 4805 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2014-2015 dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit libre subventionné - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
15/04/2013 - Circulaire - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2013-2014 dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit libre subventionné - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
03/05/2012 - Circulaire - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2012-2013 (Réseau : LNC)
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