- Circulaire 4805 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2014-2015 dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit libre subventionné - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
Document n°
39265
Date d'édition
N° imprimerie
4805
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2014
au 30/06/2015
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - DGPES - SG des Statuts, de Coordination de l'application des réglementations et du Contentieux administratif des personnels de l'enseignement subventionné - Direction des Statuts et du Contentieux (AGPE – DGPES – SGSCC)
Nom du gestionnaire
AGPE – DGPES – SGSCC
Personne(s) de contact
B. MPEYE (02/413 21 58 - benoit.mpeyebulabula@cfwb.be) – C. GAUSSIN (29 11)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Niveau(x) et service(s)
SEC ART HR - ESAHR
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement artistique (ART)
» Enseignement artistique - Généralités (ART)
Enseignement secondaire (SEC)
» Enseignement secondaire artistique (ESAHR)
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