Circulaires

17/11/2022 - Circulaire 8771 - Modalités relatives à la justification et au contrôle de l'utilisation des subventions de fonctionnement dans l'Enseignement de promotion sociale

29/11/2021 - Circulaire 8365 - Modalités d'envoi sous forme informatique des données relatives à la délivrance des certificats d'enseignement secondaire supérieur, des certificats de qualification et d'études ainsi que des attestations de compétences complémentaires dans l'enseignement ordinaire de plein exercice et en alternance
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5280 du 05/06/2015 et 5408 du 15/09/2015]

10/10/2019 - Circulaire 7342 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement secondaire spécialisé de forme 3 - Année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6871 du 24/10/2018]

24/10/2018 - Circulaire 6870 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement secondaire ordinaire de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Année scolaire 2018-2019
[Cette circulaire remplace la circulaire 6413 du 25/10/2017]

09/11/2016 - Circulaire 5952 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement secondaire ordinaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Année scolaire 2016-2017 [Remplace la circulaire 5465 du 26/10/2015]

26/10/2015 - Circulaire 5465 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement secondaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Année scolaire 2015-2016 [Remplace la circulaire 5033 du 15/10/2014]

10/06/2013 - Circulaire 4446 - Modalités d'envoi sous format informatique des données reprises par les annexes A des procès-verbaux des délibérations relatives à l'octroi du CESS

27/07/2010 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale : Modalités de constitution et d'introduction des dossiers de demande d'admission aux subventions
(Réseaux : OS-LS)

11/10/2002 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Modalités d'exemption du droit d'inscription des membres du personnel des établissements d'enseignement s'inscrivant dans les formations de l'enseignement de promotion sociale

30/03/1999 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Modalités d'exemption du droit d'inscription des membres du personnel des établissements d'enseignement s'inscrivant dans les formations de l'enseignement de promotion sociale

06/06/1995 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Adaptation de la circulaire PS 276/93 du 23 septembre 1993 relative aux modalités de rémunération des membres du personnel (stricte application à partir de l'année scolaire 1995 - 1996)

23/09/1993 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Modalités de rémunération des membres du personnel

26/10/1992 - Enseignement de promotion sociale subventionné - Modalités de constitution et d'introduction des dossiers administratifs de demande d'admission aux subventions de sections ou d'unités de formation de l'enseignement de promotion sociale de régime 1

19/10/1978 - Circulaire - Produits fabriqués et services rendus dans les établissements d'enseignement - Modalités de calcul