- Circulaire 5952 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement secondaire ordinaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Année scolaire 2016-2017 [Remplace la circulaire 5465 du 26/10/2015]

Document n°
42452
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Date de parution
N° imprimerie
5952
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2016 [Année scolaire 2016-2017]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - Service général de l'Enseignement organisé par la FWB (AGE - SGEOFWB)
Nom du gestionnaire
AGE - SGEOFWB
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
44033 [25/10/2017]
Circulaire 6413 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2017-2018 -
Bulletins - Modalités - Utilisation - Secondaire - Ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire n°5952 du 9/11/2016]
Modifie

-

Abroge
41445 [26/10/2015]
Circulaire 5465 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement secondaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Année scolaire 2015-2016 [Remplace la circulaire 5033 du 15/10/2014]
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes connexes

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Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement secondaire (SEC) » Sanction des études - Titres délivrés (SEC)
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