Circulaires

16/10/2023 - Circulaire 9082 - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers - Processus de gestion numérique des dossiers introduits par les écoles en vue de poursuivre des études secondaires

24/01/2023 - Circulaire 8822 - Inscriptions au module de 60 périodes de "formation à la pédagogie de l'enseignement artistique à tous niveaux " permettant à certains enseignants de l'ESAHR d'accéder au barème 501
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8757 du 11/10/2022]

23/03/2022 - Circulaire 8517 - Scolarisation et soutien des enfants fuyant le conflit armé en Ukraine
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8507 du 10/03/2022]

29/11/2021 - Circulaire 8365 - Modalités d'envoi sous forme informatique des données relatives à la délivrance des certificats d'enseignement secondaire supérieur, des certificats de qualification et d'études ainsi que des attestations de compétences complémentaires dans l'enseignement ordinaire de plein exercice et en alternance
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5280 du 05/06/2015 et 5408 du 15/09/2015]

20/11/2019 - Circulaire 7381 - Légalisation des diplômes, des certificats et des attestations de réussite en vue de leur reconnaissance à l'étranger
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4665 du 19/12/2013]

04/02/2019 - Circulaire 6971 - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6281 du 14/07/2017]

14/07/2017 - Circulaire 6281 - Équivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers [Cette circulaire remplace la circulaire 5751 du 03/06/2016]

25/06/2015 - Circulaire 5319 - Équivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4741 du 18/02/2014]

19/05/2011 - Circulaire - Organisation du module de formation à la pédagogie de l'enseignement fondamental ou de l'enseignement secondaire inférieur à destination des agrégés de l'enseignement secondaire supérieur ou des porteurs d'un diplôme de niveau universitaire complété par le certificat d'aptitude pédagogique ou le certificat de cours normaux techniques moyens

07/01/1991 - Circulaire - Introduction des demandes d'équivalences en exécution de la loi du 19 mars 1971 et de l'arrêté royal du 20 juillet 1971 modifié par l'arrêté du 08 octobre 1973

07/01/1991 - Circulaire - Introduction des demandes d'équivalences en exécution de la loi du 19 mars 1971 et de l'arrêté royal du 20 juillet 1971 modifié par l'arrêté du 08 octobre 1973

27/03/1986 - Circulaire - Homologation des diplômes d'aptitude à accéder à l'enseignement supérieur