- Circulaire 6281 - Équivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers [Cette circulaire remplace la circulaire 5751 du 03/06/2016]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
43391
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Date d'édition
N° imprimerie
6281
Référence
-
Validité
A partir du 14/07/2017
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO
Personne(s) de contact
Isabelle D'HAEYERE (02/690 85 16) - David BRANCALEONI (02/690 86 39)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Anne-Lise HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC SUP ORD SPEC ALT UNIV HE ESA CTA CAF INT
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
45875 [04/02/2019]
Circulaire 6971 - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6281 du 14/07/2017]
Modifie

-

Abroge
42251 [03/06/2016]
Circulaire 5751 - Circulaire relative à l'équivalence de titre d'études primaires et secondaires étrangers
Type : Abrogation
Textes de référence
2163 [19/03/1971]
Loi relative à l'équivalence des diplômes et certificats d'études étrangers
9010 [20/07/1971]
Arrêté royal déterminant les conditions et la procédure d'octroi de l'équivalence des diplômes et certificats d'études étrangers
23192 [17/05/1999]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant application de l'article 2,§ 4, de l'arrêté royal du 20 juillet 1971 déterminant les conditions et la procédure d'octroi de l'équivalence des diplômes et certificats d'études étrangers
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par
45875 [04/02/2019]
Circulaire 6971 - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6281 du 14/07/2017]
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Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement secondaire (SEC) » Sanction des études - Titres délivrés (SEC)
Enseignement artistique (ART) » Sanction des études - Titres délivrés (ART)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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