Circulaires

29/04/2025 - Circulaire 9496 - Les exclusions définitives dans l’enseignement organisé et subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles

12/03/2025 - Circulaire 9460 - Demandes de dérogation et/ou d’autorisation relatives aux structures et à l’encadrement pour l’année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9185 du 08/03/2024]

26/08/2024 - Circulaire 9345 - SIEL - Signalétique et Inscription des Elèves - Contrôle Obligation scolaire - Année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 5527 du 14/12/2015]

02/08/2024 - Circulaire 9333 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études Année scolaire 2024-2025 [ERRATUM1 du 22/08/2024 - Modification de l'annexe 2B - ERRATUM2 du 11/09/2024 - Modification de deux passages identiques des tomes 1]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9002 du 18/08/2023]

22/06/2022 - Circulaire 8647 - Subvention de la Région Wallonne relative à l'accompagnement des élèves en alternance - Année de formation 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8235 du 27/08/2021]

24/05/2022 - Circulaire 8593 - Situation ukrainienne - scolarisation et soutien des enfants fuyant les conflits - Etat des lieux et précisions - Equivalences - Enseignants primo-arrivants
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8507 du 10/03/2022 et 8517 du 23/03/2022]

13/01/2022 - Circulaire 8424 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7969 du 15/02/2021]

15/02/2021 - Circulaire 7969 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7502 du 11/03/2020]

10/09/2020 - Circulaire 7737 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE) [ERRATUM du 21/09/2020 : Modification de la circulaire]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7265 du 13/08/2019]

25/08/2020 - Circulaire 7706 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7280 du 29/08/2019]

10/08/2017 - Circulaire 6303 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2017-2018 - Organisation, structures, encadrement [Cette circulaire abroge la circulaire n° 5875 du 14 septembre 2016]

02/10/2013 - Circulaire 4588 - Cadres de référence des grilles-horaires de l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice et en alternance [Cette circulaire abroge la circulaire n°3352 du 22 octobre 2010 «Cadres de référence»]