Circulaires

31/03/2025 - Circulaire 9477 - Le Conseil de participation en pratique
[ERRATUM du 31/03/2025]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9264 du 24/05/2024]

16/01/2025 - Circulaire 9411 - Mise en œuvre des mesures de précaution liées au passage en code orange pour les infections respiratoires

12/05/2020 - Circulaire 7573 - Guide «Comprendre et appliquer le RGPD en classe - Guide pratique»

25/09/2019 - Circulaire 7319 - Octroi de moyens financiers dans l'enseignement fondamental ordinaire, l'enseignement secondaire ordinaire, l'enseignement spécialisé et les centres PMS, pour l'exercice de la mission de conseiller en prévention/délégué à la protection des données - ADDENDUM
[Cette circulaire complète la circulaire 7296 du 11/09/2019]

17/05/2018 - Circulaire 6662 - Formation en cours de carrière dans l'Enseignement de promotion sociale - Règles comptables applicables à partir de l'année scolaire/académique 2017-2018

08/05/2018 - Circulaire 6639 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé - Règles comptables - Année scolaire 2017-2018 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 6065 du 15/02/2017]

08/05/2018 - Circulaire 6643 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement secondaire ordinaire - Règles comptables - Année scolaire 2017-2018 [Cette circulaire remplace la circulaire n°6067 du 15/02/2017]

15/02/2017 - Circulaire 6065 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé - Règles comptables - Année scolaire 2016-2017 [Remplace la circulaire 5503 du 01/12/2015]

15/02/2017 - Circulaire 6067 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement secondaire ordinaire - Règles comptables - Année scolaire 2016-2017 [Remplace la circulaire 5559 du 11/01/2016]

20/06/2016 - Circulaire 5774 - Modèle de règlement de travail - Enseignement de promotion sociale - OS [RES : OS - NIV : PROMSOC]

01/12/2015 - Circulaire 5503 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé - Règles comptables - Année scolaire 2015-2016 [Remplace la circulaire 5058 du 12/11/2014]

16/09/2015 - Circulaire 5413 - Modification de la réglementation relative au droit aux allocations d'insertion après la fin des études et formulaires à compléter par les établissements d'enseignement

13/07/2007 - Circulaire 2816 - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement de promotion sociale