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02/08/2024 - Circulaire 9333 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études Année scolaire 2024-2025 [ERRATUM1 du 22/08/2024 - Modification de l'annexe 2B - ERRATUM2 du 11/09/2024 - Modification de deux passages identiques des tomes 1] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9002 du 18/08/2023]
18/08/2023 - Circulaire 9002 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études - Année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8678 du 19/07/2022]
19/07/2023 - Circulaire 8991 - Organisation d'une 3 P et/ou d'une 3 TQ Polyvalente [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8679 du 25/07/2022]
04/04/2023 - Circulaire 8881 - Mise en oeuvre du nouveau "Parcours d'Enseignement Qualifiant (PEQ)"
25/07/2022 - Circulaire 8679 - Organisation d'une 3 P et/ou d'une 3 TQ Polyvalente - Année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8123 du 31/05/2021]
19/07/2022 - Circulaire 8678 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8200 du 22/07/2021]
15/06/2022 - Circulaire 8633 - Divulgation des fiches du CE1D langues modernes - Directives
24/05/2022 - Circulaire 8593 - Situation ukrainienne - scolarisation et soutien des enfants fuyant les conflits - Etat des lieux et précisions - Equivalences - Enseignants primo-arrivants [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8507 du 10/03/2022 et 8517 du 23/03/2022]
23/03/2022 - Circulaire 8517 - Scolarisation et soutien des enfants fuyant le conflit armé en Ukraine [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8507 du 10/03/2022]
10/02/2022 - Circulaire 8465 - Option de base groupée « Aspirant·e aux métiers de la Défense, de la Prévention et de la Sécurité » : Programmation, organisation et sanction des études [ERRATUM - Modification des coordonnées de contact]
28/09/2021 - Circulaire 8285 - Modifications relatives aux options de base groupées «puériculture» et «aspirant/aspirante en nursing» et «puériculteur/puéricultrice»
08/09/2021 - Circulaire 8252 - Conditions d'octroi d'allocations d'études - Enseignement secondaire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7207 du 02/07/2019 [46457]
14/04/2021 - Circulaire 8052 - Covid 19 : Dispositions pour la fin de l'année 2020-2021 relatives à l'organisation des épreuves d'évaluation sommative, à la sanction des études et aux recours [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7971 du 16/02/2021 et 7972 du 16/02/2021]
04/12/2020 - Circulaire 7861 - Directives relatives à la C3D hors régime CPU [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7560 du 30/04/2020, 7621 du 19/06/2020, 7622 du 19/06/2020 et 7700 du 21/08/2020]
05/11/2020 - Circulaire 7822 - Erratum à la circulaire 7690 du 19/08/2020 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7690 du 19/08/2020]
06/10/2020 - Circulaire 7784 - Certification par Unités d'acquis d'apprentissage (CPU) - Enseignement spécialisé de forme 3 (3e phase) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire du 11/02/2020]
21/08/2020 - Circulaire 7700 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2020-2021 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7233 du 11/07/2019, 7282 du 02/09/2019 et 7219 du 04/07/2019]
19/05/2020 - Circulaire 7594 - Coronavirus Covid-19 : Dispositions pour la fin d'année 2019-2020 en matière d'évaluation, de certification et de délibération des Conseils de classe ainsi que les adaptations des procédures de recours [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7550 du 25/04/2020 et 7560 du 30/04/2020]
07/05/2020 - Circulaire 7568 - Coronavirus Covid-19 : Modalités d'organisation de la fin de l'année dans les établissements de l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/04/2020, 7559 du 30/04/2020 et 7564 du 06/05/2020]
30/04/2020 - Circulaire 7560 - Coronavirus Covid-19 : Sanction des études 2019-2020 - Questions spécifiques à l'enseignement qualifiant et en alternance
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